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Assainissement

  


L'ensemble du réseau est de type unitaire.

Le réseau d'assainissement de type unitaire est un ouvrage collecteur qui reçoit à la fois les eaux pluviales et les eaux usées dans une même canalisation.

Le réseau d'eau pluviale bouquin comporte deux branches principales aboutissant séparément au ruisseau. La longueur de ce réseau est de 2135 mètres, comporte 25 regards, 37 avaloirs et d'une hauteur des fils de l'eau variant de 0,5 m à 2,6 m.

Dans la Grande Rue, ce réseau est constitué sur 270 m d' un dalot en pierres avec 1 regard, 7 avaloirs, et un fil de l'eau de 1,1 m.

Le diamètre des collecteurs varie de 200 à 500 millimètres.

  
Buffard a opté pour un assainissement non collectif et dépend du SPANC de la communauté de commune de Quingey.

Service Public d'Assainissement Non Collectif

QU’EST-CE QU’UN SPANC?

            Selon le Code Général des Collectivités Territoriales (articles L 224-8 et 9), les communautés de communes ou les communes qui ne réalisent pas de dispositif collectif d’assainissement (« tout à l’égout ») doivent mettre en place un Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) au plus tard pour le 1 janvier 2006. Les techniciens du SPANC fournissent à tout propriétaire et /ou usager toutes les informations réglementaires et conseils techniques nécessaires pour le traitement des eaux usées.


 Technicien du SPANC de la communauté de commune de Quingey

Ludovic Picod
Tél. : 03 81 63 54 75
Ses interventions sont payantes.


Le rôle du Technicien du  SPANC.
            Ses actions consistent à contrôler les installations d’assainissement, aussi bien lors de construction que pour l’existant (habitations anciennes). La vérification porte sur la conformité du dispositif (norme DTU 64-1), mais aussi sur son entretien et son bon fonctionnement.

            Le technicien du SPANC vérifie donc, sur site, l’existence et l’implantation du dispositif. Pour ce contrôle et le suivi des éventuelles réhabilitations nécessaires, il réalise le plus souvent une fiche descriptive, comprenant notamment les défauts liés à la conception ou à l’usure des ouvrages et permettant ainsi de vérifier son bon fonctionnement (problèmes de salubrité, pollution, voisinage…).

            Dans le cas de la réalisation d’un nouveau dispositif (construction neuve ou réhabilitation), une visite sur le site doit avoir lieu avant le remblaiement, afin d’évaluer la qualité de la réalisation des ouvrages.
La réalisation d’un assainissement autonome nécessite de prendre en compte différentes données (nature du sol, engorgement de sols, contraintes spécifiques comme la présence de captage d’eau, la topographie, la forme de la parcelle, les distances à respecter, l’importance du dispositif à concevoir…).

            Une étude spécifique dite « étude à la parcelle » doit être fournie par le propriétaire. Il est vivement recommandé de la faire réaliser par un Bureau d’Études compétent afin d’obtenir un diagnostic très précis et de pouvoir installer son assainissement dans les meilleures conditions.




  
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